affiche Ancien Régime Arrest du Parlement, confirmatif d'une sentence du
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Parlement
affiche Ancien Régime Arrest du Parlement, confirmatif d'une sentence du Chastelet, Qui condamne Antoine Janton, Gagne-de nier, à estre attaché au Carcan au Carrefour Saint-Germain l'Auxerrois, pour avoir en courant à Cheval avec violence, renversé un Homme et une Femme dans les Ruës de Paris, de laquelle Chûte la Femme a été blessée.
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Parlement
affiche Ancien Régime de par le Roy, Monsieur le Prévost de Paris, ou
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Herault (René, Prévôt de Paris)
affiche Ancien Régime de par le Roy, Monsieur le Prévost de Paris, ou Monsieur son Lieutenant Général de Police. Sentence, Qui fait de ffenses de se placer dans les Traverses du Quay de Gesvres; Et qui condamne le nommé LAMAURY, Fruitier, et le nommé MANNE, Maistre Savetier en Quinze livres d'amende chacun, pour s'y estre placez.
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Herault (René, Prévôt de Paris)
affiche Ancien Régime de par le Roy, Monsieur le Prevost de Paris, ou Monsieur
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Herault (René,Prévôt de Paris)
affiche Ancien Régime de par le Roy, Monsieur le Prevost de Paris, ou Monsieur son Lieutenant de Police. Sentence, Qui fait de ffenses à tous Maistres Maçons et Entrepreneurs de commencer aucuns Bastimens, sans au préalable s'estre retiréez par de vers le Commissaire Ancien du Quartier pour avoir de lui un emplacement convenable pour mettre leurs Matereaux et Décombres; Et condamne le nommé Leroy MaistrEMaçon en cinquante livres d'amende , pour y avoir contrevenu.
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Herault (René,Prévôt de Paris)
affiche Ancien Régime de par le Roy, Monsieur le Prevost de Paris, ou Monsieur
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Herault (René, Prévôt de Paris)
affiche Ancien Régime de par le Roy, Monsieur le Prevost de Paris, ou Monsieur son Lieutenant Général de Police. Sentence, Qui renouvelle les de ffenses d'embarrasser la voye publique; Et condamne plusieurs Particuliers et Particulières à l'amende , pour avoir fait de s Etallages sur la Place du Pont Saint-Michel.
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Herault (René, Prévôt de Paris)
Affiche d'Ancien Régime. "Sentence de Police, rendue par les Majeurs et
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Municipalité d'Abbeville
Affiche d'Ancien Régime. "Sentence de Police, rendue par les Majeurs et Echevins de la Ville d'Abbeville, le cinq Septembre 1757, en forme de Reglement, qui condamne la nommée Quennehen, femme de Jean Courageux, compagnon Baracanier en lad. Ville, à garder et tenir prison pendant l'espace d'un mois, pour avoir acheté et revendu des matières de Manufacture de personnes inconnues et suspectes, avec défenses à tous Ouvriers et Ouvrieres de vendre ou exposer en vente aucunes des d. matières, à peine de confiscation, de cinq cents liv. d'amendes, et d'être poursuivis Extraordinairement, comme pour crimes de vols suivant l'éxigence des cas".